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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM-DIFFUSION
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SM-DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SM-DIFFUSION
SM-DIFFUSION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99827601
Date de dépôt :
30/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2009

Présentation de la marque SM-DIFFUSION

Déposée le 30 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM-DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SM-DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM-DIFFUSION domicilié(e) La TERRIOTIERE, 72210 LOUPLANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 710 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LETESSIER Dominique SM DIFFUSION - France.

La marque SM-DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SM-DIFFUSION est expirée depuis le 30 novembre 2009.

SM-DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : OSIRIS , PHYDIETIS L'EQUILIBRE DIETETIQUE


SM-DIFFUSION (S.A.R.L.) - La TERRIOTIERE, 72210 LOUPLANDE - France - SIREN 424710812


Monsieur LETESSIER Dominique SM DIFFUSION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Literie (à l'exception du linge de lit).